Mentions légales

Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://www.minoussavoyage.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : Minou & Noussa
Hébergeur : Bluehost, United States.

Ces mentions légales RGPD sont issues du générateur gratuit offert par Orson.io

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Le visiteur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site https://www.minoussavoyage.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site  https://www.minoussavoyage.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Description des services fournis.

Ce site a pour objet de fournir une information concernant les voyages effectués par Minou et Noussa.

Toutes les informations indiquées sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

Limitations contractuelles sur les données techniques.

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L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

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Limitations de responsabilité.

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